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Procès d’Auxerre contre LGS et autres médias : le plaignant débouté

Le Franco-argentin qui accusait plusieurs médias de diffamation débouté.

AFP | 16-02-12

« Le tribunal correctionnel d’Auxerre a débouté jeudi le Franco-argentin qui accusait de diffamation ou de complicité de diffamation plusieurs médias français à la suite de la publication en 2008 d’informations sur son rôle supposé sous la dictature argentine.

Considérant qu’il y avait prescription et donc extinction de l’action publique, le tribunal a jugé irrecevable la constitution de partie civile de Mario Alfredo Sandoval.

Sont également déboutés les prévenus ayant demandé des dommages et intérêts.

Le 12 janvier, plusieurs médias, dont France info et Marianne [ et aussi Le Grand Soir et d’autres. Note du GS], ont comparu à Auxerre devant la justice pour cette affaire, mais l’audience au fond avait été renvoyée pour des questions de procédure. Elle n’aura donc finalement pas lieu.

En 2008, le site français El Correo (www.elcorreo.eu.org), destiné à la diaspora latino-américaine, a publié la traduction d’un article paru dans un journal argentin concernant les activités sous la dictature militaire argentine (1976-1983) de Mario Alfredo Sandoval.

Plusieurs autres médias, dont France info et Marianne, avaient ensuite repris l’information en dénonçant le rôle actif de M. Sandoval sous la dictature de la junte militaire argentine durant laquelle environ 30.000 personnes ont disparu selon les organisations de défense des droits de l’Homme.

M. Sandoval, qui conteste les faits et plaide l’homonymie, avait saisi le Tribunal de grande instance d’Auxerre.

Me Sophie Thonon, avocate du principal prévenu, le directeur de la publication du site internet El Correo, Carlos Debiasi, a regretté la décision du tribunal.

"Je regrette que, devant une juridiction française, il ne soit plus possible de prouver que Mario Sandoval a été celui qui a participé à des actions subversives durant la dictature. Néanmoins, il restera toujours une suspicion", a-t-elle déclaré à l’AFP. »

Merci à tous nos lecteurs qui nous ont permis d’affronter ce procès et de payer les frais. Nous aurons l’occasion de revenir sur cette affaire.

LGS.

COMMENTAIRES  

17/02/2012 09:25 par E.W.

Ah, c’est bon ça !

GG

17/02/2012 10:21 par babelouest

Tout est bien qui fini pas trop mal, excepté que peut-être quelque part un personnage pas net court toujours (et on ne saura jamais qui il est vraiment).

17/02/2012 10:23 par Anonyme

Ce Mario Alfredo Sandoval ne veut pas être associé à la dictature militaire en Argentine, mais il fait tout pour faire crever des sites socialistes et républicains. Un geste vaut mille mots...

Michel Rolland (dit Anonyme malgré lui…)

17/02/2012 10:24 par legrandsoir

Lu dans L’Yonne.fr

Cet après-midi, le tribunal correctionnel d’Auxerre tranchait sur l’aspect procédural de l’affaire Mario Sandoval, franco-argentin accusant plusieurs médias nationaux de diffamation ou de complicité de diffamation. Le tribunal a déclaré qu’il y avait prescription et donc extinction de l’action publique. La constitution de partie civile de Mario Sandoval est jugée irrecevable. Les demandes de dommages et intérêts sont déboutées.

Il n’y aura donc pas d’audience au fond le 5 avril prochain, comme cela aurait été le cas si la plainte avait été jugée recevable....

17/02/2012 11:43 par legrandsoir

Quand Mario Sandoval, qui fut conseiller de Sarkozy, a déposé plaintes contre LGS et d’autres, les médias qui bondissent à la moindre atteinte aux droits de la presse ("garants de la démocratie", qu’ils disent) n’ont rien entendu, rien vu, rien su, rien lu. Et donc : rien dit.
Il eut fallu que LGS soit un lointain média (chinois, vénézuélien...) pour qu’ils réagissent.

Parmi les hommes politiques, seul Jean-Luc Mélenchon, sur son blog, a pris parti. Son choix n’était pas électoralement porteur. Mais il l’a fait.

Nous serions bien ingrats de ne pas le dire

Dans le même temps, au milieu de la tourmente, et alors que c’est la survie même du GS qui était en jeu, des sites qui prétendent défendre le droit d’expression plus que quiconque, publiaient des articles diffamatoires, nous promettaient des coups de manche de pioche et tentaient (en vain) de nous interdire un salon aux cris de "Pas de fachos dans nos quartiers ! Pas de quartier pour les fachos !"

Nous aurions bien tort de l’oublier.

Nous parlons ici de notre volonté de ne pas nous taire, de continuer à "donner à lire" d’où que viennent les coups.

17/02/2012 12:33 par Aaaaaa… tchoum !

Hé ! Babelouest !

Ne soyons pas pessimistes !
« On ne saura jamais qui il est vraiment », dites vous… Pas cette fois-ci du moins ! Et c’est une bonne nouvelle pour LGS ! BUVONS !

Et, à part ça, faisons confiance, en attendant mieux, aux Argentins qui ne veulent pas « se réconcilier » avec les tortionnaires de la dictature et « oublier », carrément, les membres de leur famille « disparus ». La France n’extrade pas ? Qu’à cela ne tienne, ils sont capables, ces fous et ces folles de la Place de Mai, trop humains, encore humains, d’en venir chercher les responsables « avec les dents, s’il le faut » !

17/02/2012 12:52 par où va-t-on?

Qui trop embrase mal éteint.

17/02/2012 13:46 par Jean-Michel Hureau

YES !

Il ne reste plus qu’à démontrer que c’est bien lui...

JMH

17/02/2012 15:42 par babelouest

En tout cas, ce monsieur-là a déjà une tare : il a été conseiller de l’OCCUPANT du 55 rue du Faubourg.

17/02/2012 16:13 par Jacques Richaud

UNE PLUS VASTE OFFENSIVE SUR INTERNET

« Dans le même temps, au milieu de la tourmente, et alors que c’est la survie même du GS qui était en jeu, des sites qui prétendent défendre le droit d’expression plus que quiconque, publiaient des articles diffamatoires, nous promettaient des coups de manche de pioche et tentaient (en vain) de nous interdire un salon aux cris de "Pas de fachos dans nos quartiers ! Pas de quartier pour les fachos !" Nous aurions bien tort de l’oublier. » LGS

Je crois en effet que cette procédure s’inscrivait dans une plus vaste offensive contre des sites ou organes de Presse réputés , pour certains relativement, pour d’autres totalement, « libres » et donc dérangeants .

Nous sommes dans un temps où à l’échelle planétaire se joue l’indépendance des medias et le contrôle d’Internet, devenu nouveau champ d’exercice de la répression.
Ce sont les intérêts de "˜l’Empire’ et ceux du "˜Système’ qui sont ébranlés par le foisonnement de liberté d’expression et de diffusion de connaissances venus à la portée des citoyens du monde.

Restons vigilants, et démontrons l’ambiguïté, la compromission et parfois la trahison de ceux qui diffament, pour les décrédibiliser nos amis du Grand Soir ou d’ailleurs. Dans un premier temps il s’agit venu du fond de certains sites "˜alters’ manipulés probablement par des forces inavouées (et qui tenteront toujours de rester masquées), d’un véritable "˜Hommage du vice à la vertu’ ; mais ne méconnaissons pas le rapport de force qu’introduit une puissance financière capable de financer de longues ou répétitives procédures.

Et n’oublions pas Bradley Manning !

Soutien aux amis du Grand Soir, avec bravo et merci !

Jacques Richaud

19/02/2012 01:18 par xav

Quelle excellente nouvelle.

bravo au grand soir !

Comment ça se passe au niveau financier l’après procès en France ? Tous les frais d’avocats sont à votre charge ?

Que veut dire précisément "Sont également déboutés les prévenus ayant demandé des dommages et intérêts." ?

19/02/2012 08:10 par Maxime Vivas

Des médias poursuivis ont estimé que la procédure était abusive et qu’ils devaient être dédommagés pour leurs frais.

Il est vrai que Sandoval ne gagne pas, mais que son procès nous a coûté du temps et de l’argent, pour ne parler que de cela.

19/02/2012 15:00 par Anonyme

Jacques Richaud a raison lorsqu’il dit :

« …cette procédure s’inscrivait dans une plus vaste offensive contre des sites ou organes de Presse réputés , pour certains relativement, pour d’autres totalement, « libres » et donc dérangeants… »

« …Nous sommes dans un temps où à l’échelle planétaire se joue l’indépendance des medias et le contrôle d’Internet, devenu nouveau champ d’exercice de la répression… » Sauf qu’en Occident, la bataille pour l’indépendance des médias est à peu près perdue. Internet est de plus en plus contrôlé par le capital. Il reste quelques bastions comme LGS que le capital tient dans sa mire. Pour se battre, ils disposent d’une sarbacane alors que le capital dispose de la bombe atomique. Un nouvel espoir est apparu : Richard Stallman. Il arrive avec une fronde. Il s’agit de toucher le capital à son tendon d’Achille : l’argent…

Mais comme dit Monsieur Richaud : « …ne méconnaissons pas le rapport de force qu’introduit une puissance financière capable de financer de longues ou répétitives procédures… »

Longue vie à LGS envers et contre les assauts de « l’Axe » !

Michel Rolland (dit Anonyme malgré lui…)

19/02/2012 15:20 par Jean-Michel Hureau

La question est : est-ce que les dons vous ont permis de couvrir tous les frais ?

JMH

19/02/2012 15:32 par legrandsoir

Oui. (c’est d’ailleurs pour cela que nous avons interrompu l’appel aux dons). Il restera probablement un peu d’argent et il faudra décider quoi en faire... Nous informerons et consulterons les lecteurs le moment venu.

19/02/2012 15:50 par Jean-Michel Hureau

Gardez-le pour le prochain procés... :o)

JMH

19/02/2012 16:58 par NeM

Les plus grands dictateurs sont chez nous. Ils se servent des médias, de la propagande, de l’argent, pour nous asservir et nous rendre complétement fou. Ils nous appellent à rester passif et à croire que l’axe que nous soutenons - un axe qui revendique fièrement d’aider un pays qui tue des millions de vie de part le monde, les USA, un axe qui revendique qu’il faut continuer les massacres en Palestine, un axe qui nous pousse à aller faire la guerre en Afghanistan pour trouver un terroriste alors qu’on sait tous que la chute des deux tours ne sont pas son oeuvre - est l’axe du bien
En cela, je suis content que parfois, la justice puisse ne pas porter, parfois, de jugement hâtif, ce qu’elle fait souvent à une plus grande échelle, en envahissant des pays innocents.
Cordialement,

http://lutte-pour-le-changement.over-blog.com

19/02/2012 17:49 par latitude zero

Il restera probablement un peu d’argent et il faudra décider quoi en faire..

En Hedge Funds chez JP Morgan !

20/02/2012 00:46 par Anonyme

En tout cas, en France, on peut :

- 1. Engager un procédure abusive
- 2. Déménager au loin et faire perdre une journée aux accusés pour assister à un premier « procès », c’est-à -dire à une « audience » qui durera quelques minutes … pour apprendre que le procès est remis
- 3. Leur faire passer du temps pour travailler à leur défense.
- 4. Les obliger à payer des avocats.
- 5. Faire planer sur leur tête, pendant plusieurs mois, diverses menaces, dont celle de la fermeture de leur site, avec le stress qui accompagne de pareilles menaces.

Mais obtenir, cependant, que tous ces dommages restent à la charge de ceux qui n’auraient pas dû être accusés puisque… la procédure était abusive… !

DONC, il est tout à fait possible et autorisé d’engager des procédures abusives en France.

Un angle d’attaque n’est pas forcément frontal et la procédure abusive fait partie de ceux qui ne sont pas frontaux : l’essentiel est le harcèlement.

Conclusion : gardez vos sous, pour parer aux prochaines éventuelles « procédures abusives » (prescriptions ou autres).

Puisque la justice ne trouve rien qui doive être indemnisé concernant les dommages causés aux victimes de ces procès pour le moins scandaleux : en effet, appelle-t-on les sauveteurs en montagne pour rien, sans en payer le prix ? Fait-on rouler le camion des pompiers, avec le gyrophare, les priorités qui font des embouteillages, et la grande échelle, en leur disant qu’il y a un incendie, juste pour le plaisir de quelque vieux gamin ?

Non seulement, gardez vos sous, mais s’il en faut davantage pour les faire cesser, tous, de faire ces procès indignes, faites appel aux lecteurs.

Longue vie à Viktor, à Maxime, et au Grand Soir !

Venceremos !

20/02/2012 07:36 par legrandsoir

Merci, ô anonyme !

Tout ce que vous dites est vrai, et jusqu’à la pire éventualité qui fut effectivement envisagée : ne pas passer l’année 2012.

Bon, là on est parti pour 10 ans et plus si affinités.

Au registre comptable "Frais de Justice" il nous reste un peu d’argent. On aura à décider (avec les donateurs) si on les utilise pour régler des contentieux et retourner dans des prétoires, ou créer une rubrique "Remboursement d’une partie des frais des administrateurs" (déplacements...) ou "Champagne pour tous au Fouquet’s".

20/02/2012 16:16 par latitude zero

Une autre bonne nouvelle
Homs libéré

Personnellement je suis pour le remboursement de vos frais perso, et s’il en reste pour un fond de réserve.
Et même pour la constitution d’un fond de réserve solide "spécial justice" en appelant aux dons.

20/02/2012 23:46 par Jessica

Ont été, entre autres, attaqués par procès, harcelés, ruinés, disqualifiés si possible, nommément et en tant que personne, au nom de la "˜démocratie’, les responsables ou fondateurs de :

- ATTAC, après la victoire du NON au referendum
- Le réseau Sortir du Nucléaire, après que son porte-parole ait dit tout le bien qu’il pensait de la farce appelée « Grenelle de l’environnement »
- Indymédia-Paris, après qu’il ait publié des documents et des prises de position non politiquement corrects. Qui ne sont d’ailleurs plus dans les archives.
- Les autres, moins connus, mais qui avaient aussi une responsabilité dans un domaine qui n’était pas politiquement correct.

Une fois le leader mis à l’écart de la société par procès, est créé un Conseil National de Transition ou autre Nouveau Conseil d’Administration qui, en gardant le titre de l’association, fait croire aux adhérents naïfs que l’accusé était un « méchant dictateur » et qu’enfin il va y avoir plus de "˜démocratie’ dans leur association.

- Et il y a eu aussi Denis Robert, tout seul, après la publication de ses écrits.

Vous allez pouvoir fonder un club !

Cependant, pour les réunions du club au Fouquet’s, c’est à vous de voir, mais, selon certains, on dirait qu’il s’agit d’un établissement à la réputation plus que « douteuse » : excessivement cher et excessivement mal famé.

Possible d’ailleurs que Mélenchon, chef de file « horriblement tyrannique, dictatorial et rouge-brun ( !) » du Parti de Gauche, fasse bientôt partie du club, car le Front de Gauche lèse les majestés soutenues par l’UMPS.

21/02/2012 00:32 par Maxime Vivas

@ Jessica

Ont été, entre autres, attaqués par procès, harcelés, ruinés, disqualifiés si possible, nommément et en tant que personne, au nom de la "˜démocratie’, les responsables ou fondateurs de :

ATTAC, après la victoire du NON au referendum

Non ATTAC a profité au contraire d’un prestige inouï grâce à sa campagne pour le NON au référendum.
Mais ATTAC était traversée par des courants divers. Par exemple, c’est l’opiniâtreté du président d’alors et de quelques autres qui a pu imposer le choix du NON à une partie d’ATTAC qui voulait faire voter OUI.

Attac s’est auto-suicidée au terme d’une gué-guerre interne de plusieurs mois, menée par une minorité pour virer son président d’alors, Jacques Nikonoff, ex dirigeant communiste, militant du NON, proche des figures historiques d’ATTAC (Ignacio Ramonet, dont un article avait été à l’origine d’Attac) et Bernard Cassen (précédent président).

Les manoeuvres internes n’aboutissant pas, est intervenue l’affaire de la fraude sur quelques centaines de bulletins aux élections. Fraude ou pas, Nikonoff était néanmoins réélu, même en invalidant ces bulletins-là .

Au terme d’une querelle publique de plusieurs mois, d’accusations violentes, d’instruction judiciaire, de divisions internes, d’interrogatoires policiers, d’examen par la police des appels téléphoniques des téléphones portables des amis du président, les responsables n’ont pas été identifiés. Nikonoff a préféré démissionner, grand perdant d’une élection qu’il avait personnellement gagnée sans la fraude.

Or, ici comme ailleurs, l’enjeu était politique. Le départ de Nikonoff et l’arrivée d’une nouvelle équipe ont été marqués par un recentrage d’ATTAC et par l’abandon de combats cruciaux (contre les médias par exemple).

C’est cette bagarre pour les places et pour un recentrage, la surexploitation d’un acte de malveillance (ou frauduleux) lors d’un vote qui ont conduit des milliers de militants (dont moi) à quitter ATTAC.

Nikonoff a créé depuis le M’pep, mouvement politique d’éducation populaire.
http://www.google.fr/url?sa=t&rct=j&q=m%27pep&source=web&cd=1&ved=0CDAQFjAA&url=http%3A%2F%2Fwww.m-pep.org%2F&ei=hNdCT_PcIIWo0QWTzamPDw&usg=AFQjCNGDXZO6cos6eFOV7UA76ibQDlCY0g&sig2=bj1kwkxYnDxTpfQtMd9TuA

21/02/2012 01:37 par Jessica

Non ATTAC a profité au contraire d’un prestige inouï grâce à sa campagne pour le NON au référendum.

Mais c’est ce qu’il semble, justement ! Tout ce passe comme si c’était à cause de ce prestige, et de ses résultats, qu’il y a eu procès, après la victoire du NON, et que les inévitables querelles internes ont été attisées au-delà de tout. Les attaques personnelles ont été d’une rare violence, autant que d’une rare bassesse. Ceux qui voulaient prouver qu’il y avait « fraude ». ont fait appel à la police de Sarkozy pour régler des différents internes et, par la même occasion, piétiné sans vergogne aucune la protection des militant en livrant tous les fichiers d’ATTAC à la police … de Sarkozy ! Il n’est pas interdit de faire l’hypothèse que ATTAC ne s’’est pas suicidée.

Dans toutes les associations, il y a des Iznogood qui veulent devenir à Calife à la place du Calife. Il suffit, de l’extérieur, de les encourager et de les armer.

Et tout ça pour quel brillant résultat ? C’est devenu quoi, ATTAC - à part son nom - maintenant que c’est "˜démocratisé’ ? ATTAC a eu un prestige inouï, mais ne l’a plus. En tout cas, ATTAC ne s’est pas fait entendre autant quand « son » NON lui a été volé que quand ses adhérents ont milité pour qu’il soit émis. Entre temps, c’est sûr, il y avait eu le « Nouveau Conseil d’Administration ». et ATTAC pourrait bien être devenue aussi inodore et sans saveur qu’un fromage de Hollande.

Mais certains aiment ce fromage-là . Surtout coupé en lamelles fines et préemballé dans du blistaire.

21/02/2012 02:04 par the kangaroo

Congratulations. A good outcome for freedom of information and in particular for Le grand soir.
Very happy for you all. Keep up the good work.

22/02/2012 15:28 par calame julia

Arrivée un peu tard pour être parfaitement au courant de votre affaire, je tiens tout de même à vous
faire part de la réflexion qui m’est venue en lisant le compte rendu d’audience cad que si le
Tribunal d’Auxerre est de la même trempe que des amis proches vivant dans l’Yonne, pourquoi
n’iriez vous pas porter tout prochain procès chez eux ...?(( :-)

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