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Cesare BATTISTI, objectif immédiat : obtenir la cassation.

[Lire aussi : Communiqué de Cesare Battisti à l’ AFP : " Je n’ ai pas tué", 7 août 2004.]

La Cour de Cassation se doit de casser l’arrêt rendu le 30 juin par la Cour d’Appel de Paris, car il s’agit d’un arrêt honteux et d’une monstruosité juridique.

Cet arrêt est un viol patent et invraisemblable du droit et constitue une authentique HERESIE JURIDIQUE : à ce titre, il s’agit d’une première historique que les Français doivent à toute force empêcher pour que leur justice -et eux-mêmes à l’avenir- demeurent préservés Cet arrêt n’a pas respecté les obligations du droit français ni appliqué la jurisprudence européenne.

La Cour de cassation dispose de TROIS motifs pour le casser, et non des moindres :

 MOTIF 1 :

Bien que la Cour de cassation n’ait pas à s’occuper en tant que telle de la loi sur la contumace italienne (ce qui était le DEVOIR de la Cour d’Appel, qui ne l’a pas rempli), il n’en reste pas moins qu’elle peut casser la phrase par laquelle la Cour de Paris a "passé" l’obstacle insurmontable de la contumace italienne : à savoir que, au motif de son "comportement", (c’est-à -dire du fait que, s’étant évadé en 1981, Cesare Battisti se serait volontairement soustrait à la justice de son pays), la Cour d’appel l’a EXCLU de tout droit à un procès équitable en le privant du bénéfice de l’article 6.1 de la Convention européenne des droits de l’homme (soit Déclaration des droits de l’homme de 1789 : droit de se faire entendre soi-même et de s’expliquer, droit de faire entendre des témoins, droit de discuter les preuves apportées par l’accusation, droit d’être confronté aux témoins à charge, a fortiori si ces témoins recueillent un bénéfice d’accusations s’exerçant contre un absent).

La Cour d’appel de Paris a ainsi renoncé à l’essence même du DROIT AU JUSTE PROCàˆS. Or une Cour ne PEUT PAS légalement dire que le "comportement" d’un accusé le prive des droits prévus à l’article 6.1. Car TOUT HOMME a DROIT à un procès équitable.

Cette pénalité infligée par la Cour d’Appel de Paris n’a JAMAIS été infligée avant. Il n’existe AUCUNE loi ni AUCUNE jurisprudence autorisant une Cour à formuler cette pénalité d’exception, absolument hors normes. Cette mesure est donc SANS PRECEDENT et sort de la légalité.
La Cour de Cassation se doit donc de casser cette pénalité extra-ordinaire, totalement disproportionnée et s’inscrivant HORS le droit français et la jurisprudence européenne

Rappelons que l’acceptation de la contumace italienne (pas de nouveau procès) par la Cour d’Appel de Paris est de toute façon EXPRESSEMMENT CONTRAIRE au texte de la loi française.
Elle l’est encore plus du fait de la loi Perben II du 9 mars 2004 : TOUT accusé contumax a droit AUTOMATIQUEMENT à un nouveau procès en sa présence physique. Non seulement il y a droit, mais il y est même obligé et ne peut pas refuser le nouveau procès.

 MOTIFS 2 et 3 :

La loi OBLIGE la Cour d’Appel à REPONDRE aux questions formulées par les avocats dans leur mémoire. Or la Cour n’a PAS REPONDU, pas même par une phrase, à DEUX des questions formulées par la défense portant sur la VIOLATION des articles 5 et 8 de la Convention Européenne des Droits de l’Homme, c’est-à -dire :

a) la violation du droit à la sûreté juridique : La violation d’un droit d’asile accordé par la France aux réfugiés italiens depuis vingt ans : parole du Président de la République en 1985 ; déclaration écrite du Premier ministre de la France en 1998 ; octroi à Monsieur Cesare BATTISTI d’une carte de séjour de dix ans en 1997, carte valable jusqu’en l’an 2007 et délivrée alors qu’Alain JUPPÉ est Premier Ministre et sous la Présidence de Jacques CHIRAC ; naturalisation française sur le point d’être accordée à Monsieur Cesare BATTISTI (courrier du 11 février 2004) après deux ans d’enquête, y compris des Renseignements généraux ; sont autant d’actes qui confirment l’existence d’un droit d’asile à son profit

b) la violation du droit au respect de la vie privée et familiale : La violation des droits inaliénables d’enfants français : l’existence de deux enfants français, découlant évidemment de ce même droit d’asile reconnu, devait aussi contraindre la Cour à constater qu’une extradition entraînerait pour eux violation de leur droit à une vie familiale paisible et contreviendrait tant à la CEDH qu’à la Convention internationale sur les droits de l’enfant, également ratifiée par la France

La Cour d’Appel de Paris n’a formulé aucune réponse sur ces deux points majeurs, comme elle en a le devoir légal absolu : il y a là un grave manquement à la justice qui peut et doit être également sanctionné par la Cour de Cassation

Ainsi, la Cour de Cassation dispose de trois motifs juridiques essentiels pour casser l’arrêt inacceptable du 30 juin

TEL EST L’OBJECTIF DE NOS EFFORTS AUJOURD’HUI : IL NE S’AGIT PAS DE CONTRAINDRE LA COUR DE CASSATION MAIS DE L’ENCOURAGER A SAUVER LE DROIT EN PRONONCANT LA CASSATION D’UN ARRÊT NON CONFORME A LA LOI.

Fred Vargas

* * *

 Lire aussi :

Cesare Battisti : ce que les médias ne disent pas, par Wu Ming 1.

Urgent : La vérité sur Cesare BATTISTI, par Maxime Vivas.

Berlusconi, Chirac : deux hommes intègres face à Battisti, par Maxime Vivas.

Communiqué de Cesare Battisti à l’ AFP : " Je n’ ai pas tué", 7 août 2004.

Le site de Cesare Battisti : www.vialibre5.com

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COMMENTAIRES  

26/07/2004 11:07 par Anonyme

Le Centre national des Lettres -CNL, dispensateur de subventions- s’est rendu coupable d’un très grave délit, contre lequel nous devons aussi absolument réagir : une commission du CNL s’est réunie le 8 juin pour attribuer, comme elle le fait depuis 7 ans, une aide financière au prochain Festival du roman noir de Billom (Auvergne).

Ce festival était placé par les élus sous le parrainage de Cesare Battisti, afin de manifester leur soutien.

La Présidente de la commission du CNL a demandé que le nom de Cesare Battisti soit retiré de la programmation du festival, sans quoi la subvention ne serait pas accordée. Elle a prié les organisateurs de présenter une nouvelle demande en septembre, "épurée", cela va sans dire. La veille, le Directeur de la DRAC Auvergne avait également demandé que soit enlevés du dossier le parrainage et le nom de Cesare Battisti.

Notez bien que cette mesure de rétorsion -de chantage- a eu lieu le 8 juin, soit 3 semaines avant le rendu du délibéré : Cesare Battisti n’avait donc pas encore été jugé par la Cour d’Appel. Le CNL s’est donc rendu COUPABLE du délit très grave de DISCRIMINATION, d’exclusion arbitraire, qui est sévèrement puni par la loi. Bien entendu, le CNL a pris soin de ne pas laisser de trace écrite de son ordre : mais de nombreuses personnes assistant à cette réunion pourront témoigner de ce qui s’y est passé.

Ecrivains ou non écrivains, nous vous invitons à protester vigoureusement contre cette mesure illégale et intolérable prise par le CNL, en écrivant à son Président, Eric GROSS. Les organisateurs du Festival ont d’ores et déjà protesté et fait savoir que tous les auteurs présents travailleraient gratuitement pour le Festival et qu’aucune demande ne serait proposée sans le nom de Cesare Battisti, qui sera maintenu.

(A quand les piles de ses livres brûlés en place publique ?)

Nous alertons également la presse et l’AFP de l’acte de censure commis par le CNL qui, une fois encore, va tranquillement à l’encontre de la justice française. Et nous ferons savoir au CNL que sa mesure discriminatoire a été portée à la connaissance des médias.

26/07/2004 20:44 par Anonyme

J’avoue franchement que cette histoire fait plus pitié qu’autre chose....

Il me semble qu’il ne faut pas oublier que cet homme a tué.....

Cet article est extrait du "figaro" bien que ce ne soit pas ma lecture habituelle ....

"... Mais j’aimerais cependant vous rappeler les faits qui ont conduit Monsieur Battisti à fuir l’Italie, il y a quinze ans, d’abord pour le Mexique puis pour la France.

 Assassinat du gardien de prison Antonio Santoro, le 6 juin 1978. Ce gardien de prison a été abattu par Battisti de coups de feu tirés dans le dos.

 Assassinat du boucher Lino Sabbadin, le 16 février 1979. Battisti, en compagnie d’un autre homme, a tiré sur ce commerçant dans sa boutique puis l’a abattu de deux balles alors que l’homme était à terre. Ce commerçant a été assassiné parce qu’il s’était opposé à un vol avec violence commis par la bande de Battisti en janvier 1979 au cours duquel un malfaiteur a été tué.

 Assassinat du bijoutier Pierluigi Torregiani le 16 février 1979. Cet assassinat a été préparé par Cesare Battisti, mais exécuté par des membres de sa bande armée. Le fils mineur de la victime a également été touché par les balles. Il est resté paraplégique. Comme le précédent, ce commerçant a été assassiné parce qu’il s’était opposé à un vol avec violence commis par la bande de Battisti en janvier 1979 au cours duquel un malfaiteur avait été tué.

 Assassinat du policier Andrea Campagna le 19 avril 1979. Cet assassinat a été commis par Battisti parce que le policier Campagna était apparu sur les images d’un reportage télévisé consacré à l’arrestation des auteurs de l’assassinat du bijoutier Torregiani. Il a été abattu de cinq balles à bout portant alors qu’il rendait visite à sa fiancée.

Voici pour les faits incontestables. Venons-en aux condamnations : Cesare Battisti a été jugé par contumace par la cour d’assises de droit commun à Milan en 1988 sur la base de témoignages de repentis et sur des preuves matérielles irréfutables. M. Battisti avait des avocats qui ont fait appel au nom de leur client. Un deuxième procès a eu lieu en 1990. Ce deuxième procès a confirmé le verdict... Depuis 1989, l’intégralité de la procédure par contumace italienne a été validée par la Cour européenne des droits de l’homme."

Et ceçi dans "le Monde"

Cesare Battisti demande à l’Italie un nouveau procès sous conditions
LEMONDE.FR | 13.07.04

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Le 30 juin dernier, la chambre de l’instruction de la cour d’appel de Paris s’est prononcée en faveur de son extradition vers l’Italie, suscitant la colère et l’indignation de ses partisans.

L’ancien terroriste italien d’extrême gauche réfugié en France Cesare Battisti a demandé à son pays, qui exige son extradition, de lui "refaire un procès, mais alors avec des observateurs internationaux", lundi 12 juillet dans une interview à France 3.

"Je demande à l’Italie de me refaire un procès, mais alors avec des observateurs internationaux parce que moi je me méfie de la justice italienne", a affirmé l’ex-membre des Prolétaires armés pour le communisme.

"Je vais faire face en payant tout ce qu’il y a à payer, je vais faire face à l’Histoire", a-t-il ajouté, se disant prêt à faire de la prison : "Je suis prêt à tout faire si on me fait un procès équitable, mais ce n’est pas possible : en Italie, ça n’existe pas."

Cesare Battisti a par ailleurs affirmé n’avoir jamais nié avoir utilisé des armes durant son activité au sein de l’extrême gauche italienne, mais n’accepte pas sa condamnation par les tribunaux italiens.

"Ce qu’on m’attribue, c’est n’importe quoi, parce qu’un homme seul n’a pas fait toutes les actions dépendant d’une organisation", a-t-il fait valoir. "Les faits, je ne peux pas les nier parce qu’ils sont signés par un groupe auquel j’appartenais, mais je nie le procès. Dans un procès, on va rechercher les responsabilités individuelles, or il n’y avait pas les conditions pour extraire les responsabilités individuelles", a souligné M. Battisti.

Cesare Battisti a été condamné à perpétuité par contumace par la cour d’assises de Milan le 31 mars 1993 pour le meurtre d’un gardien de prison en juin 1978 à Udine (Nord-Est), d’un agent de police en avril 1979 à Milan, d’un militant néofasciste le 16 février 1979 à Mestre (Nord-Est). Il a également été condamné pour complicité de l’assassinat, le même jour, à Milan, d’un bijoutier tué par balles alors qu’il se promenait avec ses fils, dont l’un est resté paraplégique.

APPEL FAVORABLE A SON EXTRADITION

Le 30 juin dernier, la chambre de l’instruction de la cour d’appel de Paris s’est prononcée en faveur de son extradition vers l’Italie, suscitant la colère et l’indignation de ses partisans.

Deux jours plus tard, le président Jacques Chirac a déclaré : "il est de notre devoir de répondre favorablement à une demande d’extradition", et ajouté à propos de l’affaire Battisti qu’il prendrait sa décision à l’issue de l’arrêt de la Cour de cassation.

M. Battisti a en effet formé un pourvoi devant la haute juridiction, qui devrait être examiné dans les prochains mois.

Maintenant chers signataires de ces pétitions, je vais vous demander une chose.....

Si par exemple par le plus grand des hazard une jeune femme noire ou d’europe de l’Est, celles que l’on voit sans voir, exploitée d’une manière ignioble par un esclavagiste sevissant au bois de Boulogne ou ailleurs dans Paris venait vous demander de l’aide...... useriez vous autant d’énergie pour l’aider et empecher que d’autres jeunes femmes subissent le même sort qu’elle ?

Excusez moi mais j’en doute hélas beaucoup.
Vous me sortirez je ne sais quel argument affuté pendant de longues réunions de ce que je qualifirait de "bobo Bastille Montorgeuil".

Je vous avoue franchement que cette histoire me dégoute d’une partie de la Gauche, pourtant je suis de gauche, plutôt a gauche de la gauche.
Mais ces agitements stériles ne me disent rien car ils ne mênent a rien.

Pour finir est ce qu’on a le droit de tuer pour ses idéaux ? je pense que non.
Ce serai ressembler a un ss.
Ai je le "droit" de tirer comme un lapin un homme ou une femme au volant de sa BMX X5, ou de sa Jaguar, sous prétexte que c’est un "liberal" ?
Non, alors que cet homme ai a faire face a la justice italiènne, peut être pas plus pire que la française au vues des dernières affaires ne me parait pas trés important.

Au plaisir de lire vos reponses constructives ...... je n’ai que faire des courriers haineux.

26/07/2004 21:10 par Anonyme

Cesare Battisti : ce que les médias ne disent pas, par Wu Ming 1.

(...)

3 - Censures et erreurs de la presse sur l’affaire Battisti

Mon objectif n’est pas de démontrer que Cesare Battisti est innocent. Ce n’est ni à moi ni à l’opinion publique d’en juger. Ce que je tiens à faire comprendre, c’est qu’en général la manière d’aborder cette affaire souffre de toutes les distorsions, vices de procédure et imbroglio non résolus de la période de l’état d’urgence. Ce sont ces éléments, dont on ne veut pas faire table rase, qui empêchent une analyse rationnelle, laïque et constructive. Les reconstitutions hâtives du cas judiciaire de Cesare Battisti, éditées dans la presse italienne, sont très éloignées de la réalité des faits et même en contradiction avec les actes de l’instruction et des procès. Si même un des PM (Ministère Public) de l’époque glisse des erreurs grossières dans sa lettre ouverte, écrivant par exemple que le bijoutier Torregiani avait tué un cambrioleur dans son propre magasin alors que ça s’est passé au restaurant Transatlantico [3] , que penser des simples commentateurs de versions de quatrième main ?

Tous, vraiment tous, répètent que Battisti a tiré sur Torregiani et sur son fils de treize ans, condamnant ce dernier au fauteuil roulant. Alberto Torregiani a même été interviewé par les chaînes télévisées qui l’ont présenté comme "victime de Cesare Battisti". Pourtant, selon les dires du même ex-P.M, Battisti ne faisait pas partie du commando qui a tué Torregiani. [4] Battisti a été condamné pour avoir "conçu" et/ou "organisé" ce crime, conclusion très difficile à démontrer, entièrement basée sur des présomptions et des témoignages de "repentis". C’est une des choses qui, de l’autre côté des Alpes, fait tiquer aussi bien la justice que l’opinion publique. Battisti est également dénoncé par des "repentis" en tant que responsable de deux meurtres perpétrés le même jour à la même heure. Face à cette évidente impossibilité logique, le tableau se modifie, il serait exécuteur matériel de l’un (meurtre de Sabbadin) et "concepteur" de l’autre (crime Torregiani). De plus il serait également responsable de dizaines et dizaines de braquages et, en général, de tous les délits commis par l’organisation dont il faisait partie, les Prolétaires Armés pour le Communisme (groupe qui eut une existence assez brève).

Ceux qui ignorent à quel point notre droit (surtout celui des lois spéciales anti- terrorisme) est entaché de contiguïtés, de complicités et de "co-participations" de toutes sortes, ne peuvent que s’étonner et trouver des contradictions dans le tableau dépeint par la sentence. Je ne suis pas en train de mener une contre-enquête, ce qui m’importe de comprendre c’est pourquoi, devant les énormes idioties relatées dans les médias sur le rôle de Battisti dans le meurtre de Torregiani, monsieur Spataro n’a pas agi dans l’intérêt d’une information juste et d’une meilleure compréhension de l’affaire, en prenant papier et stylo pour expliquer ’Attention, ceci n’est pas vrai ?’ " Pourquoi, bien que sachant parfaitement que Battisti n’a jamais tiré sur un petit garçon sans défense, Spataro n’a-t-il pas démenti le hurlement des chiens de l’information ? Pense-t-il avoir fait honneur à la fonction publique qu’il exerce en se comportant de manière si hésitante ?

Le directeur d’un journal raciste, lors d’une émission télé, a crié, sur le registre de l’hystérie, que Cesare Battisti "a tiré dans le dos du bijoutier Torregiani", décrivant le guet-apens de manière encore plus ignoble que ce qu’on peut imaginer. Mais Battisti n’y était pas, comme nous l’a confirmé Mr Spataro. En outre, Torregiani - qui portait un gilet pare balles - affronta le commando et répliqua aux tirs. Ce qui rend la tragédie plus amère, c’est que ce fut une de ses balles qui frappa son fils Alberto. ( ... ) Lire ICI l’ article

14/04/2006 14:44 par Anonyme

Madame Vargas,
j’aime réellement vous lire et j’admire votre combat pour l’égalité face à la justice. Je suis exédée par les questions que vous ont possées les internautes sur votre forum de discution. Mais celà montre à quel point les gens peuvent être manipulables et surtout honteusement bornés, insensibles et impolis. Je vous apporte tout mon soutient et encore une fois affirme que vous faîtes un travail admirable, autant en tant que romancière qu’historrienne. Heureusement que le monde possède encore des gens comme vous sensible et intelligent, qui percoivent encore une véritée dans cet étalage médiatique servant plus publicité et sociétée de consomation que vraie information. merci pour tout. julia.

27/07/2004 14:34 par joseph

Mémoire selective !

On peut juger Papon, mais au nom de "l’oubli" ou autres billevesées "le temps" etc... on doit effacer "les crimes" de Battisti !
On peut évoquer le poids de l’époque, du contexte pour Battisiti mais surtout pas pour Papon !
Loin de moi de vouloir comparer, mais il me semble que battisiti est aussi responsable de ses actes qu’un Papon !Il n’y a pas, il ne peut y avoir l’excuse du contexte et de "l’histoire" !!!!
Comme l’affirme battisiti ["Ce qu’on m’attribue, c’est n’importe quoi, parce qu’un homme seul n’a pas fait toutes les actions dépendant d’une organisation", a-t-il fait valoir. "Les faits, je ne peux pas les nier parce qu’ils sont signés par un groupe auquel j’appartenais, mais je nie le procès. Dans un procès, on va rechercher les responsabilités individuelles, or il n’y avait pas les conditions pour extraire les responsabilités individuelles", a souligné M. Battisti.]

Il a les mêmes arguments qu’un Papon ! Et ça c’est inacceptable !

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