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A propos du fichage et de la privatisation du vivant. Un maire choisit la désobéissance

Condamnation de Kokopelli : René Balme s’adresse à François Hollande

L’association Kokopelli conserve une collection unique de plus de 2 200 variétés de plantes potagères, céréalières, médicinales, condimentaires, ornementales ...

Elle a été condamnée par le Tribunal de Grande Instance de Nancy et la Cour de Justice de l’Union Européenne, pour concurrence déloyale vis-à -vis de l’entreprise Graines Baumaux.

Le 29 septembre la Ville de Grigny se fera receleuse en achetant des graines interdites à Kokopelli. Elle les distribuera à la population et aux 600 participants du Colloque sur la Désobéissance que le maire, René Balme, co-organise avec Paul Ariès, directeur du Sarkophage.

Pour ce combat, aussi, LGS est avec le maire de Grigny et le Sarkophage.

LGS

A la suite de la double condamnation de l’association Kokopelli, René Balme, s’adresse au Président de la République et aux parlementaires.

Destinataires du courrier en faveur de Kokopelli :

Président de la République

Parlement :

Députés présidents de groupe de gauche et présidents de commissions des Lois et Développement durable (Jean Jacques URVOAS, Jean Paul CHANTEGUET, André CHASSAIGNE, Roger Gérard SCHWARTZENBERG, François de RUGY, Bruno LE ROUX).
Sénateurs présidents de groupe de gauche et présidents commissions des Lois et Développement durable (Raymond VALL, Jean Pierre SUEUR, François REBSAMEN, Nicole BORVO COHEN-SEAT, Jacques MEZARD, Jean Vincent PLACE).


Monsieur le Président de la République,

François HOLLANDE

Palais de l’Elysée

55 rue du Faubourg St Honoré

75008 PARIS

Objet : Condamnation de Kokopelli

Grigny, le 27 août 2012

Monsieur le Président de la République,

Par la présence, je souhaite attirer votre attention sur la condamnation inacceptable, par le Tribunal de Grande Instance de Nancy et la Cour de Justice de l’Union Européenne, de l’association Kokopelli pour concurrence déloyale vis-à -vis de l’entreprise Graines Baumaux. Il est nécessaire, en effet, que les lois et règlementations françaises protègent le patrimoine semencier, comme un bien commun de tous, comme l’un des atouts fondamentaux de l’autonomie alimentaire.

Kokopelli est une association à but non lucratif, fondée en 1999 qui a pris le relais de Terre de Semences et du Jardin Botanique de la Mhotte fondés respectivement en 1992 et 1994. Grâce à son réseau de producteurs et avec la participation active de ses adhérents, ses parrains et marraines, Kokopelli maintient une collection planétaire unique, de plus de 2 200 variétés de plantes potagères, céréalières, médicinales, condimentaires, ornementales et une gamme de variétés très peu cultivées, peu connues, voire en voie de disparition. Elle place son action dans l’objectif solidaire de développer des projets d’aide envers les communautés démunies (183 en 2011) : en réponse aux nombreuses demandes d’appui et de fourniture en semences, Kokopelli distribue des centaines de milliers de sachets (109 800 en 2011), des kilos de semences reproductibles et propose des solutions à long terme pour l’autonomie alimentaire des peuples (pour près de deux tiers en Afrique, mais aussi en Europe, en Amérique du nord, centrale et du Sud, en Océanie et en Asie). Pour l’exemple, en 2005, Kokoppeli a participé à la création d’un Centre Agro-écologique de Production de Semences Tropicales au Mali. Ce Centre produit et commercialise aujourd’hui des semences des principales espèces potagères cultivées et consommées en Afrique. Il est devenu le premier producteur malien de semences potagères biologiques et reproductibles et propose des formations à la production de semences potagères et à l’agro-écologie.

Graines Baumaux, pour sa part, grainetier établit depuis 1943, est une Société par actions simplifiée au capital de 1 000 000 d’euros, dont le chiffre d’affaires 2011 s’élève à hauteur de 13 952 923 € et le bénéfice 2010 à hauteur de 2 005 251 €. Elle commercialise 2 835 variétés de graines potagères, florales, aromatiques, médicinales, fourragères et dites engrais verts. Elle a spécifiquement inscrit et est devenue le mainteneur officiel de 106 variétés de 19 types de fruits et légumes. Graine Baumaux se donne l’objectif (commercial) « d’offrir une large gamme de semences potagères en graines sélectionnées dans les variétés que nous pensons les meilleures et les plus adaptées à la réussite de notre clientèle » et estime que ses « spécialités ne sont que très peu ou pas du tout diffusées par nos concurrents et collègues ».

Kokopelli, ne se sentant ni concernée ni concurrencée par Graines Baumaux, demande simplement que les semences anciennes et nouvelles appartenant au domaine public et librement reproductibles sortent du champ d’application de la législation sur le commerce des semences.
Pour ma part, je sollicite également la renonciation au fichage et à la privatisation du vivant. Notre pays détenait un patrimoine agricole certain. Il est inadmissible qu’il soit ainsi soumis, depuis maintenant près d’un siècle, aux règles de l’homogénéité, de la stabilité et aujourd’hui sur le fichage génétique. Elles conduisent au pillage des patrimoines et des savoir-faire, à la détérioration de la biodiversité et de l’environnement, à la production d’une nourriture pour le moins controversée et à la tyrannie alimentaire.

A ce titre, je vous demande de bien vouloir commander au gouvernement la traduction du Traité International sur les Ressources Phytogénétiques pour l’Agriculture et l’Alimentation (TIRPAA) dans notre législation nationale. Ce Traité, voté par la France en 2002 et approuvé nationalement en 2005, reconnaît aux agriculteurs et aux jardiniers le droit de conserver, utiliser, échanger et vendre les semences ou le matériel de multiplication reproduits à la ferme sur son territoire. Il reconnaît la contribution des agriculteurs à la conservation de la biodiversité et stipule que rien ne peut entraver leurs droits de conserver, ressemer, échanger et vendre leurs semences reproduites à la ferme.
A ce titre, je vous demande de faire respecter l’autorisation d’approbation du TIRPAA votée en 2005, en interdisant tout droit de propriété intellectuelle sur le vivant et en limitant les normes commerciales et les droits des obtenteurs là où commencent ceux des agriculteurs. Je vous demande donc de veiller également, entre autres, à l’abrogation de la Loi du 28 novembre 2011 relative aux certificats d’obtention végétale.

Je souhaite donc ardemment que la condamnation de Kokopelli soit annulée et que l’Association ne soit pas contrainte à payer 100 000 € de dommages-intérêts à Graines Baumaux ni à cesser ou modifier ses activités.

Enfin, sachez que pour la 4è année consécutive, la Ville de Grigny a procédé, au printemps dernier, à ce que je nomme des semis désobéissants. Cela a consisté à semer, publiquement, des courges, du maïs et du blé de ferme, non inscrits au catalogue. Le 28 septembre prochain, j’organise la récolte publique de ces semis et l’actualité, objet de mon courrier, me conduira à confirmer ma solidarité avec Kokopelli. La Ville de Grigny se fera une fois de plus receleuse en achetant des graines interdites à Kokopelli et à les distribuer dans la population. J’en offrirai également, le lendemain, à chacun des quelques 600 participants que j’attends pour le Colloque sur la Désobéissance que je co-organise avec mon ami Paul Ariès, directeur du Sarkophage.

Dans l’attente impatiente de votre réponse,

je vous prie d’agréer, Monsieur le Président de la République, mes salutations respectueuses.

René BALME, Maire
Copie : ministre de l’Agriculture, de l’Agroalimentaire et de la Forêt

EN COMPLEMENT : http://kokopelli-semences.fr/

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COMMENTAIRES  

29/08/2012 20:20 par Lionel

Éjecté par la petite porte, voilà René Balme revenant par la grande !!!
Belle décision, bel engagement fidèle à ses propos.
Il est des Humains, comme ça, qui donnent à penser les formes que peut prendre la résistance active par la désobéissance.
Mais hélas les gauches observent un silence lourd d’implications quand aux questions liées à l’environnement et la biodiversité, je déplore que dans les esprits cela reste une préoccupation bourgeoise ;
Ils affrontent ces questions comme celle de l’énergie et du nucléaire, ce qui permet selon les besoins de se prononcer pour ou contre puisque jamais une position scientifique claire et rigoureuse ne s’est fait jour.
Merci aux silencieux qui avancent... Eux !!!

29/08/2012 20:37 par babelouest

Le président normal va-t-il trouver normale cette condamnation ? Préfère-t-il que de vraies importantes variétés disparaissent, au nom du diktat de ceux qui voudraient tout breveter, même l’air qu’on respire, s’ils en avaient la possibilité ?

29/08/2012 21:20 par Chantal

Bonjour
Merci infiniment pour cette action et ce courrier, nous souhaiterions de tout coeur voir de semblables initiatives un peu partout. Je la soutiens de loin et serais heureuse d’en connaître la suite

30/08/2012 08:34 par maisoixantehuitar

pour aider Kokopelli...boycot de Beaumaux et le faire savoir

30/08/2012 10:38 par grillet

Voilà un homme que j’aimerais avoir pour maire !

30/08/2012 21:21 par Sheynat

Merci beaucoup à René Balme pour la défense de Kokopelli.

10/09/2012 18:41 par Vandenberghe Edith

Merci à René Balme pour son courage et son engagement. Que des centaines de maires agissent de même ! Nous sommes tellement outrés de voir la condamnation de Kokopelli !

23/09/2012 22:57 par André Verheye

Je me suis toujours procuré ces graines sur les foires aux plantes (ça court pas les rues), et je compte bien le faire encore longtemps. En Belgique, il y a "Semailles"(magasins Bio), notamment, comme alternative. J’ai cru comprendre que ceux-là bénéficient de la bienveillance des autorités wallonnes.
Comme fils de résistant et résistant du dimanche moi-même, j’adresse un grand bravo à ce courageux et clairvoyant maire français !

17/10/2012 04:25 par moa1664

Malheureuseument, j’ai bien peur que notre président soit disant "de gauche’ ne fasse rien.
Non pas qu’il ne puisse rien faire, vu qu’il en a le pouvoir, mais plutôt qu’il ne veuille rien faire. Cela le marquerait clairement à gauche, or, on sait depuis longtemps que, contrairement à ce que veulent nous faire croire les média, le PS est de droite.
Attendons, mais je suis pescimiste.

24/10/2012 18:47 par Stéphanie

Droite ou gauche, ce monde marche sur la tête avec pour dictature le fric et dictateurs les politiciens, les banquiers, assureurs, les avocats et les grosses fortunes. Vaut mieux écraser les "petites gens" pour asseoir encore plus leurs profits quitte à détruire des gens par leurs manoeuvres. Droite ou gauche même combat. On en est là . C’est à celui qui s’en mettra pleins les poches même si c’est au détriment des autres. Quand nous en aurons marre d’être dans la jungle et non en France et en le manifestant fort et clair, là on commencera à avancer vers du mieux.

15/04/2015 01:47 par Free paysan

Cette article est un tissu de mensonge ayant pour but de décréditer kokopelli !!!
Voici les fais réelle :

"Nouvelles du procès KOKOPELLI c/ GRAINES BAUMAUX

De nombreuses fausses rumeurs circulent sur Internet concernant le procès qui nous oppose à la société GRAINES BAUMAUX. Nous souhaitons ici rétablir la vérité, par un bref rappel de l’historique de la procédure et la présentation de quelques éléments du débat judiciaire ainsi que des échéances à venir.
Historique du procès

C’est en décembre 2005 que la société GRAINES BAUMAUX a fait assigner l’association KOKOPELLI devant le Tribunal de Grande Instance de Nancy.

Par un jugement en date du 14 janvier 2008, celui-ci a condamné KOKOPELLI au paiement de 10.000 €uros de dommages-intérêts à la société GRAINES BAUMAUX, sur le fondement de la concurrence déloyale, caractérisée selon le tribunal par une « désorganisation du marché des graines de semences potagères anciennes et/ou de collection ».
L’association KOKOPELLI a fait appel de ce jugement.

Devant la Cour d’Appel de NANCY, KOKOPELLI a demandé à ce que la Cour de Justice de l’Union Européenne soit saisie d’une « question préjudicielle » relative à la validité de la législation européenne sur le commerce des semences. Par une Ordonnance du 4 février 2011, la Cour a fait droit à cette demande.

Le 19 janvier 2012, l’Avocat Général de la Cour de Justice de l’Union Européenne nous a donné entièrement raison et a conseillé à la Cour d’invalider certaines dispositions clé de la législation européenne sur le commerce des semences, celles visant en particulier à rendre obligatoire l’inscription de toutes les semences au Catalogue Officiel.

Malgré cela, le 12 juillet 2012, la Cour de Justice de l’Union Européenne a jugé que la législation européenne sur le commerce des semences ne présentait aucun élément de nature à affecter sa validité.

Depuis cette date, la procédure opposant l’association KOKOPELLI à la société GRAINES BAUMAUX a repris devant la Cour d’Appel de NANCY. Nous avons échangé de nouvelles conclusions écrites et en échangerons encore, dans le cadre du calendrier de procédure fixé par la Cour. L’audience de plaidoirie se tiendra le 21 octobre 2013.
Eléments du débat judiciaire

Sans considération des accusations de toutes sortes, extrêmement diffuses, qui sont portées par la société GRAINES BAUMAUX contre l’association KOKOPELLI, notre adversaire nous reproche deux choses essentiellement :

- des agissements de concurrence déloyale, tirés, d’une part, de l’irrégularité alléguée des actes de vente réalisés par l’association au regard de ses statuts, et, d’autre part, de l’absence d’inscription des variétés commercialisées par l’association au Catalogue Officiel ;
- des actes de dénigrement et “ d’appel au boycott ”, en raison des lettres d’indignation reçues par M. BAUMAUX de la part de certains sympathisants de l’association KOKOPELLI.

La société GRAINES BAUMAUX réclame ainsi, sur ces deux fondements, la condamnation de l’association à lui payer une somme globale de 100.000 €uros à titre de dommages-intérêts, la cessation des activités de l’association, ainsi que divers frais de justice.
L’association KOKOPELLI, pour se défendre, présente divers arguments.

En premier lieu, nous justifions de la régularité de nos activités au regard de nos statuts et des règles générales régissant le fonctionnement des associations. Nous sommes, à ce titre, parfaitement en règle.

Deuxièmement, nous faisons un important rappel du champs d’application de la législation sur le commerce des semences, qui ne s’applique pas, à notre sens, à la vente de semences à des jardiniers amateurs, car ceux-ci ne font pas une “ exploitation commerciale ” de ces semences, ainsi que cela est prévu par les textes.

Enfin, nous demandons à la Cour de tenir compte des pratiques commerciales réelles des opérateurs sur le marché des semences. En effet, après un examen détaillé des catalogues commerciaux professionnels de la plupart des semenciers français (DUCRETTET, VOLTZ, AGROSEMENS, CLAUSE, VILMORIN), nous nous sommes aperçus que ceux-ci commercialisaient un grand nombre de variétés non inscrites ou bien interdites d’accès aux agriculteurs professionnels. Quant à la société GRAINES BAUMAUX elle-même, si en début de procédure son catalogue commercial comptait à peine plus d’une dizaine de variétés non inscrites, notre décompte actuel n’en dénombre pas moins de 58 !

Ces constations, à l’évidence, ne permettent pas de reprocher à l’association une “ désorganisation ” du marché des semences, lequel est déjà fortement désorganisé…

En outre, nous mettons en lumière l’absence de préjudice souffert par la société GRAINES BAUMAUX, dont le chiffre d’affaires était, en 2005, soit au début de la procédure, de 8.510.000 €uros, pour un résultat net de 890.000 €uros, et qui est passé, en 2011, à près de 14.000.000 €uros, pour un résultat net de près de 2.000.000 €uros.

Dans un second temps, l’association KOKOPELLI forme une “ demande reconventionnelle ” de condamnation à l’encontre de la société GRAINES BAUMAUX, et ce sur le fondement de la concurrence déloyale.

En effet, nous mettons en exergue le fait que la société GRAINES BAUMAUX a fait l’acquisition systématique auprès des moteurs de recherche GOOGLE, VOILA et ORANGE de nombreux “ Adwords ” relatifs à la dénomination sociale de l’association KOKOPELLI : “ association kokopelli ”, “ graines kokopelli ”, “ kokopelli ”, “ kokopeli ”, “ semence kokopelli ”, ou bien encore “ tomates kokopelli ”.

L’acquisition de ces “ Adwords ” avait pour effet de faire apparaître les liens commerciaux menant vers le site Internet de la société GRAINES BAUMAUX, très en évidence, en première ligne de la page de résultats, ou bien en marge droite de celle-ci, et à une place précédant les liens menant vers la page web de l’association KOKOPELLI.

Si la société GRAINES BAUMAUX a fait disparaître ces liens commerciaux pendant le cours de la procédure devant la Cour de Justice de l’UE, un procès-verbal de ces agissements a été dressé, en temps et en heure, par un huissier de justice.

De plus, nous demandons à la Cour de constater les propos très dénigrants que la société GRAINES BAUMAUX publiait sur le compte de KOKOPELLI, jusqu’à très récemment, sur son site Internet, ou continue d’envoyer, par courrier, à certaines personnes. Dans ses pamphlets, M. BAUMAUX nous qualifie, à mots à peine couverts, de « Don Quichotte français du patrimoine végétal », de « collectionneurs d’antiquités aztèques » ou bien encore « d’enfonceurs de portes ouvertes »…

Pour ces différentes raisons, nous demandons à la Cour de condamner la société GRAINES BAUMAUX à nous verser 100.000 €uros de dommages-intérêts, grâce auxquels, si nous gagnons, nous alimenterons les caisses de notre campagne “ Semences sans Frontière ”, pour une distribution de semences, plus fertiles que jamais, vers les pays en voie de développement !

Ainsi, malgré le harcèlement dont nous sommes l’objet, nous ne désarmons pas et c’est avec sérénité que nous envisageons les échéances judiciaires à venir.

La confiance dans la justesse de notre mission reste entière et votre soutien, toujours renouvelé, nous donne raison chaque jour. Mieux encore que défendre de minuscules niches dans l’enfer des lois et des règlements, sachez que, grâce à vous, nous redoublons d’initiatives fertiles et, en vous remerciant, nous vous invitons à vous faire, vous aussi, des ambassadeurs multiformes de fertilité.
Kokopelli, le 22 mai 2013."

15/04/2015 20:14 par legrandsoir

Cette article est un tissu de mensonge ayant pour but de décréditer kokopelli !!!

Euh... m’enfin, c’est un article de défense !

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