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Le Larzac, laboratoire foncier

Deux structures foncières collectives, gfa et sci, gèrent 15 % des
terres de la partie nord du Larzac.
Une situation exceptionnelle de gestion et de contrôle agricole du
foncier.

En 1973 au début de la lutte contre l’extension du camp militaire, l’idée
germa dans la tête des paysans du Larzac : pourquoi ne pas utiliser les
outils juridiques agricoles pour contrecarrer l’armée ?

Ainsi naissaient les gfa Larzac (groupement foncier agricole) première
utilisation militante d’une possibilité offerte par la loi pour acquérir le
foncier par action comme pour une entreprise. Au lieu que le Crédit agricole
ne propose de prendre des parts dans des gfa moyennant un pourcentage annuel
d’intérêt (Cegespar), le Larzac proposait a des militants de créer une
propriété collective pour résister à l’expropriation.

A la fin du combat en
1981 les 4 gfa Larzac regroupaient 1 200 hectares répartis de manière
stratégique tout autour du camp militaire initial. La stratégie d’
encerclement avait contribué à freiner le processus des militaires et l’
acquisition des terres par le gfa permet de racheter à des propriétaires
contraints de vendre leurs propriétés. Une trentaine de fermiers était
concernée. Au fur et à mesure des acquisitions, ils bénéficiaient d’un bail
de vingt-cinq années.

La victoire de 1981 allait permettre au Larzac de devenir ce que Bernard
Lambert appelait le "laboratoire foncier".

En plein débat avec le ministère de l’Agriculture sur les offices
fonciers, le Larzac apparaissait comme la possibilité concrète de passer à l
’exercice pratique. Après le report sine die du projet de remise en cause de
la politique foncière par Michel Rocard, le Larzac, soutenu par les
travailleurs-paysans s’est battu pour arracher en 1985 un transfert de
toutes les terres que l’armée avait achetées, 6 300 hectares, à la Société
civile des terres du Larzac (sctl) par bail emphytéotique [1].

Le 15 avril 1985 naissait ainsi le premier office foncier.

Depuis quinze
ans l’expérience continue. Elle a permis d’installer une vingtaine de
nouveaux paysans. Elle permet aussi de fixer collectivement en assemblée
générale, la valeur agronomique des terres et les montants des fermages.

Elle attribue les surfaces avec des baux de carrière (jusqu’à l’âge de la
retraite). Elle utilise la valeur d’usage des bâtiments pour indemniser les
fermiers à leur départ, etc.

Grâce à cette gestion collective du foncier par les paysans eux-mêmes, la
sctl mais aussi les gfa sont des partenaires incontournables en matière d’
aménagement foncier, de remembrement ou de projets dévoreurs d’hectares.

La
preuve est ainsi faite que les paysans en dehors de la seule logique de la
propriété privée, peuvent pérenniser l’emploi paysan tout en s’associant
aussi à des personnes extérieures à l’agriculture, soucieuses de maintenir
des campagnes vivantes où les usages de la terre pour produire, préserver et
accueillir peuvent prospérer ensemble.

Ghislaine Dambrin

Campagnes Solidaires n° 155, septembre 2001, mensuel de la
Confédération Paysanne

Source : http://www.confederationpaysanne.fr

Larzac août 2003 : rassemblement contre l’OMC

www.larzac-2003.org ouwww.larzac2003.org

[1Emphytéose : droit réel de jouissance sur le bien-fonds d’autrui,
accordé par un bail de longue durée (18 à 99 ans), moyennant paiement d’une
redevance modique.


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